Mentions légales

Préambule

Le projet AtlaSanté est l'un des projets financés en partie par le fond mutualisé des Agences Régionales de Santé. Le pilotage du projet a été confié à la Direction du Numérique (DNUM) des Ministères sociaux. Il est assuré par le Service à compétence nationale des Systèmes d'information mutualisés des ARS (SCN SIM ARS) de la DNUM.

Information Éditeur

Editeur du site

Le site internet www.atlasante.fr est édité par la Direction du numérique (DNUM) des Ministères sociaux pour le compte de toutes les ARS.
Le directeur de la publication du site est Mme Anne Jeanjean, Directrice de la DNUM - 39-43 quai André-Citroën, 75739 Paris Cedex 15 - Tél. : 01 44 38 36 02

Le responsable de la publication est Mme Stéphanie Dauthel, Cheffe de projet AtlaSanté au sein du Service à Compétence Nationale des SI mutualisés des Agences Régionales de Santé de la Direction du numérique des Ministères sociaux.

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

ITS Integra - Certifié ISO 9001, ISO 27001, HDS

42 rue de Bellevue

92100 Boulogne-Billancourt

www.itsintegra.com

Développeur du site

ALKANTE

4 rue Alain Colas

Parc d'Activités des Vents d'Ouest

35530 NOYAL SUR VILAINE

https://www.alkante.com/

Propriété intellectuelle

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Contenus

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Données personnelles

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Accessibilité du site

Un site web accessible est un site qui permet à tous les internautes d’accéder à ses contenus sans difficulté, y compris les personnes qui présentent un handicap et utilisent des logiciels ou matériels spécialisés.

Un site accessible permet par exemple de :

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  • personnaliser l’affichage du site selon ses besoins (grossissement des caractères, modification des couleurs, etc.) ;
  • naviguer sans utiliser la souris, avec le clavier uniquement ou via un écran tactile.

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